Service des Établissements et des Élèves (S2E – Bureau II)		Version 2021	
	christine.marchal3@ac-nancy-metz.fr (03 83 93 56 21)
rachel.jafra1@ac-nancy-metz.fr (03 83 93 56 18)	IEN :

Dossier n° :		
			Dossier reçu le :   …………………………..………..		
	Récapitulatif des pièces à joindre obligatoirement pour les sorties scolaires	
	                   4 exemplaires de l'annexe 2 et  2 exemplaires de toutes les autres pièces pour les sorties HORS Département	
	3 exemplaires de l'annexe 2 et  1 exemplaire de toutes les autres pièces pour les sorties DANS le département ou à l'ETRANGER	
	BO (hors série) n° 7 du 23 septembre 1999 & circulaire n° 2005-001 du 5/1/2005	
NE PAS AGRAFER, NI RELIER LES DOCUMENTS	
q	ANNEXE 2 : article V.2 du BO n° 7 du 23/09/1999 & article 3.1 de la circulaire n° 2005-001 du 5/1/2005	
	q	demande d'autorisation de départ (y préciser si l'école part avec une autre école)	
 	q	n° agrément de la structure d'accueil ou inscription au répertoire départemental	
 	q	Liste des personnes adultes encadrant le transport, avec mention de leur qualité (parent d'élève, étudiant, ATSEM, AESH) + date de naissance, lieu de naissance,  nom de naissance si différent du nom d’usage…	
 	q	Liste des personnes adultes encadrant le  séjour, avec mention de leur qualité (parent d'élève, étudiant, ATSEM, AESH) + date de naissance, lieu de naissance,  nom de naissance si différent du nom d’usage…
(inutile de récrire le nom des enseignants, inutile de joindre les copies de diplômes type BAFA)	
 	q	Liste des intervenants extérieurs (ex : moniteurs ESF, moniteurs randonnées raquettes, etc …) 	
		+ copies des agréments pour les intervenants qui accompagnent depuis la Meurthe et Moselle pour les autres c’est la DSDEN d’accueil qui est chargée de cette procédure. (art 3.1 de la circulaire  n° 2005-001 du 5/1/2005)	
	q	Diplôme de l’assistant sanitaire	
	q	AESH  (avenant au contrat + emploi du temps signé)	
 	q	n° de téléphone portable de l'enseignant responsable	
 	q	Financement	
 	q	Assurance (case cochée sur l'annexe 2 par le directeur d'école)	
	q	Si besoin : participation d’un personnel communal, cocher la case attestant de l’autorisation du maire. (ne pas joindre ce document mais le conserver à l’école)	
	q	Si besoin : participation d’un étudiant fonctionnaire stagiaire, cocher la case attestant de l’autorisation du directeur de l’INSPE. (ne pas joindre ce document mais le conserver à l’école)	
	q	Si besoin : participation d’un volontaire service civique, cocher la case attestant de l’autorisation du secrétaire général. (ne pas joindre ce document mais le conserver à l’école)	
 	q	Signatures : enseignant coordonnateur / directeur / IEN	
q	ANNEXE 3 : article II.8.1 et article V.2 du BO n° 7 du 23/09/1999 & article 3.1 de la circulaire n° 2005-001 du 5/1/2005	
 	q	Schémas de conduite pour l'aller et le retour	
 	q	n° de la licence communautaire du transporteur - voir site du ministère de la transition écologique et solidaire	
		Si lieu de départ autre que l’école, cocher la case « dérogation DASEN » (ANNEXE 3 TER : à joindre)	
q	ANNEXE 3 bis : informations sur les transports pendant le séjour (à remplir pour chaque déplacement pendant le séjour)	
 	q	si transporteur ǂ trajet aller/retour : n° de la licence communautaire	
 	q	Attestation de prise en charge si le transport est assuré par une collectivité territoriale ou un centre d'accueil	
q	Emploi du temps détaillé du séjour avec précision des déplacements prévus (préciser si nécessaire le moyen de transport) 	
q	Pour une "classe de neige" emploi du temps de substitution en cas de manque d'enneigement uniquement pour les destinations dans les régions Grand Est et Bourgogne Franche-Comté (+ annexe 3bis si nécessaire)	
q	Projet pédagogique	
q	ANNEXE 5 (1 annexe 5 par car) : article II.8.1 du BO n° 7 du 23/09/1999	
	q	Liste des passagers à bord des autocars (élèves avec n° de tél des personnes à contacter + accompagnateurs) - 	
q	Pour toutes les activités nautiques prévues au programme : liste des enfants ayant réussi le test d'aisance aquatique. Pour les enfants ayant échoué, fournir un emploi du temps de substitution.	
q	Pour les déplacements à bicyclette : joindre un plan avec le tracé du parcours	
q	Pour les sorties à bord d'une péniche et d'un bateau : joindre le permis de navigation en cours de validité délivré par les affaires maritimes	
q	Autorisation des parents en cas d'hébergement prévu dans des familles d'accueil	
q	Pour les élèves de nationalité étrangère et uniquement pour les sorties à l'étranger (quel que soit le pays de naissance) : BO n° 29 du 18 juillet 2013 - Circulaire n° 2013-106 du 16/07/13.
Dès la constitution du dossier prendre impérativement contact avec le Service des Établissements et des Élèves (S2E – Bureau II).	
En cas de sorties ou séjours à l'étranger, les saisir sur le site Ariane via le lien suivant : https://pastel.diplomatie.gouv.fr/fildariane/dyn/public/login.html	
Article 3.1 de la  circulaire n° 2005-001 du 5/1/2005 : l’ensemble du dossier ainsi constitué (qu’il n’y a pas lieu de compléter par des documents supplémentaires, non prévus par les textes) est transmis à l’inspecteur d’académie d’accueil.	
 Ecole :  …………………………………….….………….…….……....……………    	Département du séjour : …………………………	
du …………………………….      au ………………………………..