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Assistance aux directeurs d’école Un ensemble de questions/réponses à l’usage des enseignants du premier degré, dans le but d’apporter quelques réponses aux questions qu’ils sont amenés à se poser au cours de l’exercice de leurs fonctions. Mise à jour 2016 |
Rubrique |
Sport et responsabilité |
Guide pratique de la direction d'école  Ressource EDUSCOL |
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Questions relatives à "Sport et responsabilité" |
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| 1. Quelle est la réglementation en vigueur relative à l'enseignement de la natation ainsi que le régime de responsabilité applicable ? |  |
| 2. Dans quels cas la responsabilité de l'enseignant peut-elle être retenue lors d'un accident survenu dans le cadre de l'enseignement de la natation ? | |
| 3. Existe-il une différence entre un élève ayant une inaptitude au sport et un élève en dispense partielle ? | |
| 4. Le port du casque pour les bicyclettes est-il obligatoire dans le cadre d'une activité scolaire ? | |
| 5. Peut-on reconnaître la responsabilité d'un enseignant dans le cas d'un accident survenu dans le cadre d'un atelier d'EPS ? | |