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Assistance aux directeurs d’école Un ensemble de questions/réponses à l’usage des enseignants du premier degré, dans le but d’apporter quelques réponses aux questions qu’ils sont amenés à se poser au cours de l’exercice de leurs fonctions. Mise à jour 2016 |
Rubrique |
Assurances scolaires |
Guide pratique de la direction d'école  Ressource EDUSCOL |
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Questions relatives à "Assurances scolaires" |
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| 1. A quoi sert une assurance scolaire ? |  |
| 2. L'assurance scolaire est-elle obligatoire ? | |
| 3. Quelles sont les règles de distribution des assurances dans un établissement scolaire ? | |
| 4. Quels sont les critères qui indiquent qu'une assurance scolaire est complète ? | |
| 5. Quelle est la responsabilité de l'enseignant en tant que vérificateur '' non averti '' des assurances scolaires ? | |
| 6. Que faire lorsqu'une famille refuse ouvertement de fournir une attestation d'assurance ou d'apporter un complément indispensable à l'assurance déjà fournie ? | |
| 7. Que faire dans le cas où une famille n'aurait pas les moyens d'assurer le paiement d'une assurance scolaire pour ses enfants ? | |
| 8. Un élève qui n'a pas souscrit d'assurance scolaire peut-il participer à une activité scolaire facultative ? | |
| 9. A-t-on le droit de communiquer les rapports d'accidents scolaires aux compagnies qui en font la demande ? | |
| 10. Stages de Remise à Niveau – Faut-il exiger l’assurance scolaire des élèves participant ? | |
| 11. Faut-il souscrire un contrat d’établissement ? | |
| 12. Utilisation des locaux scolaires, quelle et la responsabilité du directeur ? | |